TERMES ET CONDITIONS du Site Web Lesaffre France

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Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation du Site Web

Version 1.2018

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Informations légales

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Aucune exploitation commerciale des données figurant sur le Site ne peut être effectuée sans autorisation écrite préalable de Lesaffre, de l’éditeur du site et/ou de ses filiales.

Gestion et modifications

Le contrôle et la gestion du Site sont effectués au siège administratif de Lesaffre, situé à Marcq-en-Barœul (France), qui ne garantit pas que ce matériel soit adapté ou utilisable dans tous les pays. Si vous utilisez le Site à partir d’autres pays que la France, vous êtes tenu de vérifier si vous agissez conformément aux législations et réglementations locales.

Lesaffre se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales. Dans ce cas, la nouvelle version des Conditions Générales sera mise en ligne sur le Site et les modifications s’appliqueront immédiatement après votre connexion au Site. Les Conditions Générales en vigueur sont celles qui s’appliquent et sont disponibles sur le Site à la date à laquelle l’Utilisateur se connecte au Site.

Lesaffre se réserve le droit de modifier ou corriger le contenu du Site à tout moment et sans préavis, parallèlement aux Conditions Générales. Lesaffre ne sera pas tenu responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.

Droits de propriété intellectuelle

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Sauf mention contraire expresse, Lesaffre et ses filiales sont les détenteurs ou les exploitants sous licence des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à tous les droits qui y sont liés, que cela concerne sa structure globale ou un élément de son contenu (incluant, sans s’y limiter : textes, slogans, graphiques, images, photographies et autres contenus). Sauf indication contraire expressément mentionnée dans les présentes Conditions Générales, toute reproduction partielle ou intégrale, représentation, modification, altération et/ou utilisation partielle ou intégrale du Site et/ou d’un élément de son contenu, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit (notamment en stockant des informations sur un autre support), doit toujours faire l’objet d’un consentement préalable écrit de Lesaffre et de ses filiales. Les autorisations requises pour afficher certains éléments du Site doivent être demandées par courrier à l’adresse suivante : 137 rue Gabriel Péri F-59703 Marcq-en-Barœul Cedex À l’attention du Service Marketing].

Le défaut d’autorisation sera considéré comme une violation des droits de propriété intellectuelle et fera l’objet de sanctions.

Droits d’auteur

En particulier, les textes, images, dessins, la présentation et l’identité graphique du Site sont protégés par la législation en matière de propriété intellectuelle. Dans la mesure autorisée par la loi, il est strictement interdit de copier, extraire, transmettre, diffuser ou modifier le contenu du Site à des fins commerciales. La présentation et le contenu du Site constituent conjointement une “œuvre” protégée par la législation en vigueur, qui s’applique aux droits de propriété intellectuelle détenus par Lesaffre et ses filiales.

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Marques commerciales

Les marques commerciales, logos, enseignes, dénominations sociales, acronymes, noms commerciaux, signes, noms de domaines, noms de produits et de services utilisés sur ce Site, qu’elles soient déposées ou non (collectivement les « Marques« ), incluant sans s’y limiter “Lesaffre”, constituent les marques ou noms commerciaux de Lesaffre et de ses filiales qui ne peuvent être utilisés sans le consentement préalable écrit de leurs propriétaires. Aucun élément du site ne pourra être interprété comme concédant une licence ou un droit d’utiliser l’une des Marques figurant sur ce Site sans l’autorisation écrite de Lesaffre et de ses filiales.

Toute reproduction totale ou partielle, représentation, exploitation ou utilisation de quelque nature que ce soit de ces Marques à partir des éléments du Site sans l’autorisation écrite expresse de Lesaffre ou, le cas échéant, de ses filiales, constitue une infraction punissable par la loi en vigueur.

Bases de données

L’utilisateur reconnaît que le Site est constitué d’une ou de plusieurs bases de données mises à la disposition par Lesaffre et ses filiales, en qualité de producteurs desdites bases de données, au sens de la réglementation en vigueur. Sauf accord préalable de Lesaffre, l’Utilisateur accepte de ne pas extraire, utiliser, stocker, reproduire, représenter, modifier, traduire, transférer vers un autre site, de manière directe ou indirecte, totale ou partielle, qualitativement ou quantitativement, ou de conserver le contenu de l’une ou de plusieurs bases de données de Lesaffre et de ses filiales sans l’autorisation préalable de Lesaffre. L’Utilisateur accepte également de ne pas extraire ou réutiliser de manière répétée et systématique des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de l’une ou plusieurs bases de données de Lesaffre et de ses filiales.

Réclamations

Sauf indication contraire mentionnée expressément dans la section précédente « Droits de propriété intellectuelle », aucun élément des présentes Conditions Générales ne peut être interprété comme conférant à l’Utilisateur une licence, un droit, des droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit. En tant que détenteur de droits de propriété intellectuelle, si vous considérez que votre œuvre a été illégalement copiée ou distribuée via ce Site, veuillez en informer immédiatement Lesaffre par écrit à l’adresse suivante :

Lesaffre
137 rue Gabriel Péri F-59703 Marcq-en-Barœul Cedex
À l’attention du Service Juridique.

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Vos messages sont toujours les bienvenus sur le Site. Tout message ou document envoyé au Site par e-mail ou tout autre moyen, entre autres informations personnelles, questions ou réponses, commentaires ou toute autre information, seront considérés comme non confidentiels et non exclusifs.

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Par ailleurs, Lesaffre et ses filiales sont autorisés à utiliser toute idée, concept, savoir-faire ou technique contenus dans tout message envoyé sur le Site, quel qu’en soit le sujet.

Exclusion de responsabilité

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L’Utilisateur reconnaît et accepte d’être tenu personnellement responsable en cas de réclamation ou d’action intentée à l’encontre de Lesaffre et de ses filiales en raison d’une utilisation inappropriée du Site ou de tout service proposé sur le Site par l’Utilisateur.

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• Si le contenu du Site et tout service accessible via le Site sont utilisés par un Utilisateur dans des conditions qui ne sont pas conformes aux présentes Conditions d’Utilisation
• En cas de défaillances de toute nature du matériel et de la connexion internet de l’Utilisateur lors de son accès au Site et/ou aux services proposés sur le Site.

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Lesaffre et ses filiales se réservent le droit de refuser intégralement ou partiellement l’accès au Site ou aux services proposés sur le Site à tout Utilisateur, pour tout motif, à tout moment et à sa seule discrétion. L’Utilisateur accepte que Lesaffre et ses filiales soient autorisés à bloquer son adresse ou ses adresses IP à tout moment, sans préavis et à leur seule discrétion afin d’interrompre son accès au Site. Lesaffre et ses filiales se réservent le droit de prendre les mesures qu’elles jugent appropriées, à leur seule discrétion, à l’encontre de tout Utilisateur en infraction avec les présentes Conditions Générales, et se réservent expressément tous les droits et voies de recours dont elles disposent.

L’accès au Site pourra être indisponible ou interrompu à tout moment à des fins de mises à jour ou pour des raisons d’ordre technique. Lesaffre et ses filiales ne seront pas tenus responsables de ces interruptions ou des dommages qui y seraient liés directement ou indirectement.

Liens

Lesaffre n’est pas responsable des liens créés directement ou indirectement à partir de son Site, ni du contenu d’autres sites web. La création de liens hypertexte vers le Site est autorisée exclusivement après un accord écrit préalable de Lesaffre, qui peut être révoqué à tout moment. L’existence de tout lien vers des sites liés au Site lesaffre.com n’implique pas que Lesaffre approuve les contenus des pages hors-site ou de tout site lié au Site lesaffre.com. En conséquence, si vous accédez à des pages hors-site ou à d’autres via des liens, vous le faites à vos propres risques et vous en assumez l’entière responsabilité.

Données personnelles

Cette section décrit la manière dont Lesaffre traitera les données personnelles fournies par les Utilisateurs lorsqu’ils utilisent le Site.

Données personnelles collectées sur le Site

Pour fournir ce Site et tous les services proposés sur le Site, Lesaffre doit stocker et traiter certaines données personnelles sur les Utilisateurs.

Lesaffre peut collecter ou demander aux Utilisateurs de fournir des données à tout moment, comme le nom, l’adresse, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone, l’adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation et /ou activités sur le Site.

En particulier, Lesaffre peut collecter les données personnelles de l’Utilisateur :

• via les formulaires en ligne, lors de l’inscription en ligne d’Utilisateurs
• via les informations fournies par l’Utilisateur dans un courrier envoyé à Lesaffre
• via un cookie placé lors des visites sur le Site. Les données collectées peuvent inclure la navigation sur le site, les actions effectuées, les pages consultées, la fréquence et les dates de connexion etc. Vous trouverez plus d’informations sur les cookies utilisés dans la section « Cookies » ci-dessous.

Lesaffre prend des mesures raisonnables pour assurer la sécurité desdites données et prévenir leur utilisation illégale ou tout accès non autorisé.

La transmission des données personnelles est optionnelle. Cependant, si vous refusez de fournir vos données personnelles, Lesaffre ne pourra peut-être pas satisfaire votre demande. Si vous acceptez de transmettre vos données personnelles à Lesaffre, les champs à remplir obligatoires et les champs optionnels seront clairement indiqués.

Finalités du traitement des données personnelles de l’Utilisateur

Les données personnelles de chaque Utilisateur seront conservées avec toutes les informations complémentaires que l’Utilisateur pourra éventuellement divulguer à Lesaffre de temps à autre et seront utilisées pour vous fournir les services proposés sur le Site et tout autre service annexe, pour traiter toute demande effectuée sur le Site, et plus généralement, pour gérer la relation client.

Lesaffre peut également utiliser les données personnelles des Utilisateurs comme indiqué ci-dessus dans « Contacter Lesaffre » et analyser l’utilisation du Site et/ou pour informer les Utilisateurs sur d’autres produits et services qui selon Lesaffre, sont susceptibles de les intéresser, ou plus généralement à des fins de prospection commerciale, sous réserve d’avoir obtenu le consentement de l’Utilisateur lorsque la loi l’exige.

Conservation de vos données personnelles

Lesaffre traitera les données personnelles de l’Utilisateur uniquement pendant la durée nécessaire et proportionnée aux fins pour lesquelles elles ont été transmises. Lesaffre conservera notamment les données personnelles de l’Utilisateur pendant la durée requise pour la gestion de la relation client. Cependant, les données personnelles exigées à des fins de preuve ou en vue de remplir des obligations légales peuvent être conservées pendant la période de prescription prévue ou la durée exigée par la loi. Par ailleurs, les données personnelles utilisées à des fins de marketing direct peuvent être conservées durant trois ans à compter de (i) la fin de la relation commerciale avec l’Utilisateur ou (ii) la date de la collecte des données ou le dernier contact avec l’Utilisateur qui est un client potentiel.

Destinataires de vos données personnelles

• Les données personnelles sont destinées à Lesaffre et ses filiales ainsi qu’à leur personnel.  Ces données peuvent être divulguées à des tiers désignés par Lesaffre et ses filiales pour la fourniture des services proposés sur le Site. L’ensemble du personnel et des tiers précités sont soumis à des règles strictes de confidentialité.
• Par ailleurs, si vous notifiez dûment votre acceptation, lorsque cette acceptation est exigée par la loi, les données personnelles pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale par Lesaffre et ses filiales ou par Lesaffre et les partenaires de ses filiales.
• Lesaffre et ses filiales peuvent à tout moment accroître ou réduire leurs activités, entraînant ainsi la vente de certaines divisions ou le transfert de contrôle de certaines activités de Lesaffre et de ses filiales vers d’autres parties. Le cas échéant, les données personnelles fournies par les Utilisateurs seront transférées/cédées au successeur de l’activité, et le successeur ou la nouvelle partie contrôlante pourront utiliser lesdites données personnelles uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été fournies par les Utilisateurs.
• Lesaffre et ses filiales peuvent partager vos données personnelles avec leurs fournisseurs de service et leurs sous-traitants afin de fournir les produits et services de Lesaffre et de ses filiales, y compris les produits et services mentionnés sur le Site ou connexes. Lesaffre et ses filiales peuvent à tout moment transférer vos données personnelles vers des entités situées à l’extérieur de l’Espace Économique Européen, dont les lois sur la protection des données peuvent différer de celles qui sont appliquées en UE et/ou en France, ou qui ne sont régies par aucune loi sur la protection des données.

Droits de l’Utilisateur concernant ses données personnelles

Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 sur la Protection des Données, modifiée par la loi n° 2004-81 du 6 août 2004 et la Loi pour une République Numérique n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, l’Utilisateur dispose des droits suivants :

• i.       droit d’accès aux données personnelles de l’Utilisateur traitées par Lesaffre
• ii.      droit de modifier, mettre à jour et supprimer les données personnelles
• iii.     droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des données personnelles de l’Utilisateur
• iv.      le droit de s’opposer gratuitement à l’utilisation des données personnelles de l’Utilisateur à des fins de prospection, entre autres à des fins commerciales, par Lesaffre ou toute partie tierce désignée par Lesaffre.

L’Utilisateur peut exercer ses droits en contactant Lesaffre à l’adresse suivante : Lesaffre – Marketing Dpt – 137 rue Gabriel Péri F-59703 Marcq-en-Barœul Cedex

Informations sur les cookies

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Force Majeure

Lesaffre et ses filiales ne seront pas tenus responsables si l’exécution de leurs obligations est entravée ou retardée par un cas de force majeure tel que défini par les tribunaux français, y compris, sans s’y limiter, catastrophes naturelles, incendie, dysfonctionnement ou interruption des réseaux de télécommunication ou du réseau électrique, attentats, attaques terroristes, grèves ou guerres.

Garanties de l’Utilisateur

En se connectant au Site, l’Utilisateur déclare, garantit et s’engage à :

• Accéder au Site et aux services connexes de bonne foi, conformément aux présentes Conditions Générales, que l’Utilisateur accepte
• Ne pas tenter d’endommager, pirater, inverser la conception ou perturber de toute autre manière (collectivement “Perturber”) le Site de quelque manière que ce soit. Si vous perturbez le Site, sous quelque manière que ce soit, vous acceptez d’indemniser Lesaffre et ses filiales pour tout dommage qui pourrait en résulter
• Ne pas accéder et/ou utiliser le Site et tout service offert via le Site à des fins illicites et/ou dans le but de nuire à la réputation et à l’image de Lesaffre et de ses filiales, ou plus généralement enfreindre les droits, y compris les droits de propriété intellectuelle de Lesaffre et de ses filiales ou d’un tiers
• Ne pas utiliser de parties du Site et des services offerts, notamment à des fins commerciales et/ou personnelles, sous une forme et/ou sur un support non expressément autorisé par Lesaffre et ses filiales
• Ne pas commercialiser, directement ou indirectement, l’accès au Site et aux services offerts
• Ne pas reproduire ou représenter l’intégralité ou une partie du Site à des fins privées au-delà des exceptions autorisées par la loi, ou à des fins de commercialisation directe ou indirecte à des tiers
• Ne pas restreindre l’accès ou l’utilisation du Site et/ou des services disponibles via le Site
• Ne pas modifier, y compris dans la mémoire tampon ou temporaire, toute communication ou élément du contenu du Site et/ou des services disponibles via le Site
• Ne pas enfreindre les dispositions légales relatives au piratage
• En cas de violation de l‘une ou de plusieurs de ces dispositions, cette liste n’étant pas exhaustive, l’Utilisateur reconnaît et accepte que Lesaffre et ses filiales pourront lui interdire, unilatéralement et sans préavis, l’accès à l’ensemble ou à une partie du Site.

Intégralité de l’accord – Titres

Les présentes Conditions Générales représentent l’intégralité de l’accord convenu entre Lesaffre et l’Utilisateur concernant l’utilisation du Site des services proposés sur le Site, et remplacent tout accord ayant le même objet qui pourrait avoir été conclu précédemment entre l’Utilisateur et Lesaffre.

Le fait par l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses des présentes Conditions Générale et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Divisibilité

Dans l’hypothèse où l’une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions Générales seraient déclarées nulles, réputées non écrites ou considérées comme telles en application d’une loi, d’un règlement, ou d’une décision d’une juridiction compétente ayant acquis l’autorité de la chose jugée sans droit de recours, les autres dispositions resteraient en vigueur et pleinement applicables.

Droit applicable et résolution des litiges

Ces Conditions Générales sont régies par le droit français. En cas de litige ou différend concernant l’application, l’interprétation, la validité et l’utilisation des Conditions Générales, à défaut d’accord amiable entre les parties, seule la législation française sera applicable et seuls les tribunaux de Lille (France) seront considérés compétents.

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